Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRADEMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIAMS domicilié(e) 46 AVENUE GAMBETTA - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 462 730 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque TRADEMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632393 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Monnaies, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyages ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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